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Cour d'appel de Lyon, n° 124104 du 29 juin 2000

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Désintoxication alcoolique - Défaut de soins attentifs - Défaut d'alerte du médecin de garde - Faute et responsabilité de l'infirmière de garde - Perte d'une chance de survie - Responsabilité de la clinique du fait de l'infirmier.
La responsabilité de l'infirmier est engagée dès lors qu'il est établi qu'assurant la surveillance du jeune patient et constatant un encombrement bronco-pulmonaire inhabituel, il aurait du intervenir auprès du médecin de garde qui aurait pu faire le diagnostic d'intolérance au neuroléptiques et décider de la thérapeutique nécessaire. En n'alertant pas le médecin, il a commis une faute ayant eu pour effet de priver le malade, qui n'a pu bénéficier de soins de réanimation, d'une chance de survie.

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